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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE
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LAGUIOLE L HERMITAGE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LAGUIOLE L HERMITAGE
AMEFA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4051586
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LAGUIOLE L HERMITAGE de AMEFA FRANCE

Présentation de la marque LAGUIOLE L HERMITAGE

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAGUIOLE L HERMITAGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE domicilié(e) 12-14 Rue de l'Auvergne - 42440 - NOIRETABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 745 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

AMEFA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUZON , C CHABANNE , CHARLES MÉNIÈRE , PRADEL ESSENTIEL , DEMARQUE DE MARQUES , JEAN COUZON-Orfèvre , D DUROL , BISTRO , ECLIPSE , Durol depuis 1690


AMEFA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 12-14 Rue de l'Auvergne - 42440 - NOIRETABLE - France - SIREN 404745275


GALIA PARTNERS - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 28 avril 2014 - Retrait partiel n°623088 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°633086 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°633087 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;

Plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers, soupières, salières, ronds de serviettes, porte serviettes, corbeilles à pain, bonbonnières, boîtes, sucriers, ; tabatières, boîtes à thé, théières, vases, tous les produits précités en métaux précieux ; métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments ; chronométriques ;

Corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, ronds de serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : bougeoirs, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux, saladiers, seaux à glace, seaux à rafraîchir, maniques, ustensiles de cuisine, plats, couvercles de pots, dessous de plats [ustensiles de tables], moules [ustensiles de cuisine], poivriers, salières, services [vaisselle], vases, verres [récipients], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse-croûte, boîtes à thé, assiettes, beurriers, carafes, coquetiers, ronds de serviettes, sucriers, coupelles, tasses, batteries de cuisine, bols, bonbonnières, bouteilles, brocs, services à café, services à thé, cafetière non électriques, théière non électrique, vases, vaisselle, soucoupes, verres à boires, récipients à boire, carafes, cruches, bougeoirs, chandeliers, ustensiles de cuisson non électrique, dessous de carafes et de bouteilles, flacons, plats, plateaux à usage domestique, saucières, ramequins, raviers.